Description des modules
- Aménagement du territoire
Le module Aménagement du territoire est dédié à la gestion des principales données communales sur l'aménagement du territoire à savoir les zones d'affectation, limites de construction, plan directeur, plans d’affectation spéciaux ou les zones de degré de sensibilité au bruit. Il permet de mettre en place et de mettre à jour, par une synthèse cartographique, des données contenues dans la multitude de plans et de documents d'aménagement du territoire afin de permettre une consultation aisée et fiable.
- Assainissement
Le module Assainissement est un module destiné à la gestion des 4 réseaux d'assainissement des eaux que sont les réseaux d'eaux usées, d'eaux mélangées, d'eaux pluviales et d'eaux de drainage. L'identification des objets du réseau permet de se localiser rapidement sur les objets de la base. La saisie des attributs permet d'établir des cartes thématiques (vues d'ensemble) destinées à la planification des travaux sur le réseau.
- Cadastre/Adresse
Le module cadastre permet la gestion des données de référence. En cela, il permet d'obtenir un fond de plan à grande échelle, nécessaire pour la localisation des données relatives au territoire de la commune. Il contient l’intégralité des données de la Mensuration Officielle la Mensuration la Mensuration Officielle, ainsi que certaines données provenant du Registre foncier.
Le module Adresse permet d'obtenir une localisation géographique des adresses gérées notamment dans le système administratif des communes, sous forme de point.
- Chauffage à distance
Le module Chauffage à distance est un module destiné à la gestion d'un réseau de distribution de chauffage à distance. Le transport de la chaleur entre la source de chaleur et les consommateurs s’effectue via un réseau constitué de conduite, d’installation de production, de sous-station ainsi que les informations relatives tel que le type de combustible ou la puissance des chaudières.
- Citerne
Du fait de la législation en vigueur dans certains cantons, les communes ont l'obligation de gérer les citernes situées sur le territoire communal. Le module Citerne permet de gérer le suivi des citernes et notamment d’établir et tenir à jour le recensement de toutes les citernes contenant des hydrocarbures ou tout autre produit polluant et de gérer le contrôle des révisions des citernes (envoi d’ordres de révisions, envoi de lettres de rappels, etc.).
- Eau potable
- Eclairage public
Le module Eclairage public permet la gestion des objets du réseau éclairage public tels que les conduites, les points lumineux ou rampes lumineuses, les poteaux, les télécommandes, les coffrets ou les câbles, fûts et arbres porteurs. Cette gestion regroupe des tâches de construction, de dépannage du réseau avec des intervenants externes ou d’organisation des campagnes d’entretien des points lumineux.
- Economie
Un module dédié au recensement de l’ensemble des activités économiques sur le territoire communal ou cantonal et, notamment la localisation des entreprises par branche d’activité. Les autorités communales ou les services concernés pourront par ce biais, localiser géographiquement chaque entreprise et connaître toutes les informations qui s’y rapportent.
- Espaces verts
Le module Espaces verts a pour objectif d’intégrer les données du recensement des plantations d’une commune (arbres, arbustes, fleurs, gazons) et d’optimiser leur gestion - plantation, arrosage, entretien, statistique, aide en matière de décision, etc. Etablissement scolaire
- Etablissement scolaire
Le module Etablissement scolaire est un module d’aide à la décision lors de chaque nouvelle répartition scolaire par le biais des périmètres administratifs et de l’emplacement des divers établissements scolaires de type préscolaire, primaire, secondaire, post-obligatoire, supérieur, universitaire, privé ou spécialisé.
- Gaz
Le module Gaz est destiné à la gestion d'un réseau de gaz. Il permet donc de constituer une base de données localisant des éléments constituant un réseau de gaz. Pour chaque objet du réseau sont intégrées les informations de construction telles que matériaux, date de pose, altitude et les informations d'exploitation, en service, hors service, ouvert, fermé.
- Gestion des déchets
Le Module Gestion des déchets permet la mise à disposition pour les communes ou les collectivités publiques d’un recensement des infrastructures existantes dans chaque quartier, chaque région dans le but d’optimiser la récupération des déchets ménagers. Le présent module vise à faciliter cette gestion par les autorités responsables, en se plaçant corrélativement dans le cadre du nouveau plan de gestion des déchets qui vise à mieux protéger l’environnement grâce à une politique active portée sur la prévention et la récupération des déchets.
- Hydrologie/Hydrogéologie
L’ensemble des éléments relatifs aux eaux de surface et aux eaux souterraines est contenu dans ce module. Le module Hydrologie/Hydrogéologie s’adresse d’une part aux gestionnaires du territoire communal et aux bureaux d’ingénieurs chargés d’établir les PGEE (Plan général d’évacuation des eaux). Les gestionnaires auront la possibilité de prendre connaissance de la localisation et des informations relatives aux cours d’eaux, aux zones d’inondation, aux zones instables, aux sites pollués, etc, et d’agir en conséquence de cause lors de prise de décision en matière d’aménagement du territoire. Mobilier urbain Sur le domaine public ou privé communal sont disséminés de nombreux objets (monument, jeux pour enfants, abri bus, cabine téléphonique, banc, etc) qui ne sont pas forcément cadastrés. Or, pour disposer d’une vue de synthèse de l’ensemble des objets disposés dans un site, par exemple, la commune doit alors collecter les informations parsemées dans les services ou chez les partenaires externes ou les faire relever.
- Mobilier urbain
Le module Mobilier urbain est destiné à localiser géographiquement ces objets, d'obtenir une vue de synthèse et de planifier l’entretien des objets gérés par la commune. Occupation du domaine public Les autorités communales ou les services concernés sont sollicités pour octroyer des autorisations relatives à l'occupation du domaine public. Ces demandes concernent l'ouverture de fouilles, l'emprise de chantiers, l'entreposage de bennes, la pose d'enseignes ou de panneaux d'affichage. Sont également compris les enseignes et les panneaux visibles depuis le domaine public communal mais non situés sur celui-ci.
- Occupation du domaine public
Le module Occupation du domaine public est dédié à la gestion et l'aide à la décision en matière d’autorisation relative aux objets précités. Outils PGEE Les outils PGEE une palette d’outils permettant d’intégrer des données nécessaires à la réalisation du PGEE et obtenir les représentations souhaitées, rapports et concepts exigés par la norme VSA. Parking Le module Parking est un module dédié à la localisation des zones de parcage ainsi que des parkings à divers usages. Les autorités communales ou les services concernés pourront par ce biais, élaborer un plan de parcage efficace en fonction des besoins des différents usagers et de l’évolution du nombre de places de parc nécessaire par zone et par catégorie.
- Outils PGEE
Les outils PGEE forment une palette d’outils permettant d’intégrer des données nécessaires à la réalisation du PGEE et obtenir les représentations souhaitées, rapports et concepts exigés par la norme VSA.
- Parking
Le module Parking est un module dédié à la localisation des zones de parcage ainsi que des parkings à divers usages. Les autorités communales ou les services concernés pourront par ce biais, élaborer un plan de parcage efficace en fonction des besoins des différents usagers et de l’évolution du nombre de places de parc nécessaire par zone et par catégorie.
- Patrimoine communal
Une commune dispose en général d’un ensemble de biens (parcelles et bâtiments) dont elle n’a pas forcément une vision globale : les informations y relatives sont en effet contenues dans le registre foncier et dans les dossiers administratifs ad hoc. Le module Patrimoine communal est un module destiné à obtenir une vue de synthèse géographique de l’ensemble du patrimoine foncier, intégrer des informations pertinentes liées à leur gestion et par là même améliorer la gestion du territoire communal.
- Police des constructions
Police des constructions est un module dédié à l'aide à la décision en matière d'octroi ou de refus de permis de construire. Il permet de localiser géographiquement le lieu faisant l'objet d'une demande de permis de construire, indépendamment d'une adresse, d'un numéro de parcelle ou du nom de son titulaire. Ce mode de localisation absolue est intéressant notamment dans la recherche du permis de construire dans l'analyse de l'environnement géographique et historique du permis de construire et dans le suivi des procédures de traitement des permis de construire.
- Port
Le module Port est dédié à la gestion des places d’amarrages et d’entreposages. Les informations concernant les types de bateau et les propriétaires y figurent.
- Protection civile
Le module Protection civile est dédié à la gestion des abris PC.L’objectif du Module Routes est de mettre à disposition un recensement géoreférencé des divers éléments routiers. Routes
- Routes
L’objectif du module Routes est de mettre à disposition un recensement géoreférencé des divers éléments routiers.
Le module Graphe routier est un module permettant de répondre aux besoins des applications de modélisation du phénomène routier notamment pour l’exploitation du réseau routier, du calcul d’itinéraire, de la gestion du trafic, des optimisations de tournées, des gestions d’alertes, de la cartographie routière et du plan de ville, des cartes statistiques ou de diverses études.
Le module Voirie est un module dédié à l’amélioration de la gestion des activités liées à l’entretien routier, tel que la construction, le balayage, le lavage, le salage, le déneigement ou la réparation des chaussées, des trottoirs ou des pistes cyclables
Le module Cadastre du bruit permet de gérer et visualiser le cadastre des immiscions du bruit du trafic routier au niveau des façades.
- Signalisation routière horizontale et verticale
Le module Marquage au sol est un module dédié à la localisation de divers marquages au sol permettant de réaliser des plans précis en fonction des besoins des divers acteurs concernés par la problématique.
Le module Signalisation verticale est un module offrant la possibilité d’une gestion complète de l’ensemble des objets de la signalisation verticale tel que la saisie graphique et la mise à jour de la position et des attributs en fonction de l’évolution sur le terrain.
- Transport d’électricité et/ou de signaux
Le module Transport d’électricité et/ou de signaux est un module permettant le repérage des réseaux d’électricité et/ou de signaux par le positionnement des tubes ou des nappes de tubes, des coupes et des points caractéristiques du réseau selon leur fonction (armoire, transformateur, support de ligne, etc.)
- Cimetière
Le module Cimetière est dédié à la gestion des concessions, des urnes et des tombes. Les autorités communales ont l’obligation de création d’un cimetière sur le territoire communal. Les services concernés sont sollicités pour la gestion de cet espace public. Il s’agit notamment de gérer les échéances et les réservations de concession, ainsi que les modalités funéraires afin de répondre aux besoins des citoyens.
